Mentions Légales - Conditions Générales d'Utilisation

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Site Internet : www.ovh.com


Le logo du site Modeles-Bretagne à été créé par :

BESCOND Lionel
http://www.wingedfactory.com

Définitions

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* Contenu Utilisateur : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l'Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.
* Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site.
* Identifiant, Login : Le terme « Identifiant », ou « Login » recouvre les informations nécessaires à l'identification d'un utilisateur sur le site pour accéder aux zones réservées aux membres.
* Mot de passe : Le « Mot de passe » est une information confidentielle, dont l'Utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son Identifiant, de prouver l'identité.

Accès au service
Le Service est accessible gratuitement à tout utilisateur qui n'est pas une organisation, disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

Certaines sections du site sont réservées aux Membres après identification à l'aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.

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OVH se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation. Propriété intellectuelle Le site Modeles-Bretagne.info, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. Modeles-Bretagne et DIGARD Gaël sont les titulaires exclusifs de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).

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Dernière modification le mercredi 29 Novembre 2009 à 21:19. Ce document intitulé « Conditions générales d'utilisation » issu de Modeles-Bretagne (www.Modeles-Bretagne.info) est mis à disposition sous les termes de la licence Creative Commons. Vous pouvez copier, modifier des copies de cette page, dans les conditions fixées par la licence, tant que cette note apparaît clairement.

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